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Un espace politique pour exprimer un avis, une pensée un opinion... ou tout simplement un avis sur l'actualité. Cet espace se veut de Gauche, libre et solidaire.

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Tunisie : Constituante – Le Programme du PDP

Le PDP en quelques mots

Le Parti démocrate progressiste (PDP) est un parti politique tunisien fondé le 13 décembre 1983 et légalisé officiellement le 12 septembre 1988. Il participe à toutes les élections législatives de 1989 à 1999 mais boycotte celles de 2004 et 2009 ; il ne compte donc aucun représentant à la Chambre des députés.

Selon l'avocat Ahmed Néjib Chebbi, fondateur du parti, le PDP compte plusieurs centaines de membres, dont la plupart seraient issus de professions libérales. Le parti serait le seul mouvement de l'opposition reconnue, en plus du Forum démocratique pour le travail et les libertés, à ne pas recevoir de financement public. Il vit grâce à la vente de son journal, l'hebdomadaire Al Mawkif.

Le PDP se déclare diversifié sur les plans politique et idéologique et regroupe aussi bien des libéraux que des «islamistes progressistes réunis autour d'un même projet de gouvernement alternatif ». Ainsi, l'un de leurs principaux objectifs serait de « montrer à leurs concitoyens que le pluralisme de la Tunisie est en réalité un leurre.

Son Secrétaire Général 

Maya Jribi née en 1960 à Bou Arada, est une femme politique tunisienne. Elle est biologiste de formation.

Son père est originaire de Tataouine et sa mère est Algérienne. Jribi suit ses études à Radès — où elle a habité — puis, de 1979 à 1983, à la faculté des sciences de Sfax où elle milite au sein de l'Union générale des étudiants de Tunisie ; elle adhère à la section sfaxienne de la Ligue tunisienne des droits de l'homme au début des années 1980.

Au début des années 1980, elle devient membre du groupe d'études sur la condition féminine du Club culturel Tahar Haddad et participe à l'Association tunisienne de lutte contre le cancer. Elle fonde également avec d'autres l'Association de recherches sur les femmes et le développement.

De 1986 à 1991, elle est responsable à l'Unicef des collectes de fonds et de la communication. En 1996, elle devient chargée d'études à l'Institut Laamouri, un bureau d'études et de marketing, où elle devient directrice générale et spécialiste en études qualitatives en 2001.

Elle est élue le 25 décembre 2006 à la tête du PDP, succédant ainsi à Chebbi qu'elle présente comme son « compagnon de route ». Elle devient ainsi la première femme à diriger un parti politique tunisien et la deuxième au Maghreb à la tête d'un parti composé majoritairement d'hommes.

Pour en savoir plus

http:/ /mayajribi.rsfblog.org/

http:/ /www.pdpinfo.Org/

http://www.pdpfrance.com/

http://fr-fr.facebook.com/pdp.france

Le Programme

AvisLibre vous expose à travers ce billet les mesures et proposition qui nous ont semblé les plus structurantes dans le programme du PDP. Vous pouvez également télécharger la totalité du programme iCi.

 

Constitution et système politique (1 à 5)


Une « Déclaration des droits », à valeur supra-constitutionnelle, pour protéger l’individu contre toutes les formes d’arbitraire. Cette Déclaration sera votée par la Constituante, mais distincte de la Constitution.

Cette Déclaration garantira :

-       La liberté de conscience et d’expression,

-       La liberté d’association et de réunion,

-       Les libertés politiques et syndicales,

-       La liberté numérique.

-       L’intégrité physique contre toute sorte de torture

-       L’égalité hommes-femmes

-       Le droit au procès équitable et le droit de la défense

-       Le Président, chef de l’État, et chef de l’exécutif, est élu au suffrage universel pour un mandat de cinq ans renouvelable une seule fois. Il n’a pas l’initiative de la loi sauf la loi de finances

-       Un Parlement est composé de la Chambre des députés et du Sénat. Le Sénat est une assemblée paritaire, chaque gouvernorat y dispose de quatre représentants, deux femmes et deux hommes ; les Tunisiens de l’étranger disposent de quatre représentants.

-       Les députés sont élus  pour cinq ans, au suffrage universel direct, les sénateurs pour six ans, par les élus des collectivités territoriales.

-       Le Parlement ne peut être dissout

-       Pas de tribunaux d’exception

-       Le Conseil supérieur de la magistrature est composé de treize membres, dont quatre nommés par le Parlement, sept magistrats, désignés par leurs pairs, ainsi que le président du Tribunal administratif et le premier président de la Cour de cassation.

-       Le Conseil supérieur de la magistrature est l’organe qui en charge d’une façon exclusive de l’avancement, la mutation et la sanction des juges.

-       Le Tribunal Constitutionnel comprend onze membres, nommés pour un mandat unique de neuf ans : quatre juges, désignés par la Chambre des députés, quatre juristes, avocats ou universitaires, choisis par le Sénat, et trois personnalités qualifiées, nommées par le président de la République.

-       Le Tribunal constitutionnel est juge du contentieux électoral et valide l’élection du président de la République. Il statue sur la constitutionnalité des lois.

-       Un référendum sera organisé pour que le peuple tunisien se prononce sur la Constitution de la deuxième République, d’une part, et sur la Déclaration des droits et libertés d’autre part.

 

Volet économique (de 5 à 50)

-       Intensification l’investissement public par le lancement de grands projets d’infrastructure (programme d‘infrastructure) et investissement dans les équipements de santé, d’éducation, e formation et de culture. Tout cela sera financé en partie par les emprunts et dons extérieurs.

-       Lancement de 60 projets de développement Urbain dans les villes moyennes

-       Livraison de 22 000 nouveaux logements sociaux chaque année, contre 11 000 actuellement avec baisse des taux d’intérêts appliqués aux « prêts logements sociaux

-       Création des zones franches frontalières, destinées à héberger des projets d’investissements mixtes tuniso-algériens et tuniso-libyens.

-       Définition d’une stratégie nationale d’innovation en concertation avec le secteur privé.

-       Augmentation de La part de l’investissement en recherche-développement dans le PIB.

-       Une révision des textes de lois pour doubler les IDE :

o    Les entreprises à participation étrangère pourront recruter des étrangers dans la limite de 50% de leur staff d’encadrement.

o    L’accord préalable pour les acquisitions par des étrangers de 50% ou plus des grandes sociétés industrielles sera révisé.

o    La réglementation des secteurs Offshore et Onshore sera rapprochée et les démarches pour la création d’entreprises simplifiées

-       Un grand ministère de l’économie sera créé. Il regroupera l’actuel MDCI et le ministère de l’industrie et de la technologie.

-       Modernisation et restructuration de L’administration des douanes.

-       Renforcement des contrôles techniques des produits importé.

-       Élargissement du champ d’action du conseil national de la concurrence.

-       Allègement des conditions d’admission des sociétés à la Bourse

-       Réglementation du financement bancaire islamique.

La reforme administrative (de 15 à 17)

-       Séparation des fonctions «d’étude» de celles du «contrôle» pour les marchés de fournitures de biens, d’infrastructures et de génie civil.

-       Adoption des méthodes de management du privé en les adaptant aux spécificités de l’administration.

-       Chaque administration sera tenue d’accuser officiellement réception de toute demande d’un administré, de motiver tout refus. Si elle est saisie à tort d’une demande, elle devra la transmettre à l’administration compétente.

-       Mise en place des dispositifs efficaces de lutte contre la corruption.

-       Développement du « e-gouvernement » afin de rendre les services publics plus accessibles. L’administration en ligne : payement des factures d’eau, adresses, horaires, informations générales.

La reforme fiscale (de18 à 24)

-       Baisse du  taux normal de l’impôt sur les sociétés, aujourd’hui de 30%, sera ramené à 20% ; le taux de 35%, applicable aux sociétés financières, aux sociétés pétrolières et aux sociétés de télécommunications sera ramené à 30%.

-       Les bénéfices provenant de l’exportation, bénéficiant jusque-là du régime de déduction totale, seront soumis à l’impôt sur les sociétés au taux de 10%. Les revenus des personnes physiques provenant de l’exportation bénéficiant du régime de déduction totale, seront soumis à l’impôt sur le revenu à raison du tiers de ces revenus.

-       Les dépenses relatives à la recherche-développement bénéficieront d’une déduction de l’assiette imposable à hauteur de 50% de leur montant.

-       Une retenue à la source libératoire de 10% sur les dividendes distribués.

La réforme du tissu industriel (de 25 à 32)

-       La Mise en place, en partenariat avec les trois opérateurs de téléphonie mobile, des programmes de recherche et développement pour la conception des services à forte valeur ajoutée : web banking; TV Mobile, applications spécifiques pour Smartphones.

-       Lancement des projets publics nationaux en matière de gouvernance électronique dans divers champs d’application : culture, santé, finance, ustice, enseignement « e-learning »…

-       Lancement d’un programme national pour la promotion du commerce électronique.

-       Lancement d’un Programme de Développement du Near-shoring, visant à favoriser l’exportation de services à haute valeur ajoutée vers le marché européen.

La Recherche (de 33 à 34)

-       Instituer le doctorat technologique en coopération avec les milieux industriels.

-       Prise en charge par l’État d’une part des dépenses des structures de recherche des entreprises privées.

-       Prise en charge par l’État d’une partie des rémunérations des doctorants travaillant sur des sujets de recherche sollicités par les entreprises.

Le Tourisme (de 35 à 41)

-       Un fonds d’investissement mixte sera créé, afin de permettre la restructuration de la dette des sociétés touristiques les plus fragilisées et de faciliter leur recapitalisation, leur rachat ou leur reconversion.

-       Abattement des créances classées (45% de 3,5 milliards de dinars).

-       L’ouverture à la concurrence du transport aérien.

-       Le budget promotionnel du tourisme sera augmenté à travers des redevances à recouvrir des compagnies aériennes (selon le nombre de siège vendus), des offices des ports et d’agence de location de voiture (taxe sur le chiffre d’affaires), des banques (taxe sur les recettes de change), et Une taxe d’entrée sera également appliquée aux visiteurs non résidents.

-       Des agences régionales du tourisme (ART) autonomes seront créées. Elles assureront la mise en valeur des patrimoines des régions.

-       Impulser le tourisme national, les hôteliers seront encouragés à appliquer des réductions sur le coût de la nuitée pour les résidents en Tunisie.

L’Agriculture (de 42 à 47)

-       Renforcement des infrastructures de base par l’investissement public.

-       L’appui aux initiatives de création de structures de transformation des produits agricoles régionaux sur les lieux de production par la création d’unités agro-industrielles.

-       L’amélioration des circuits de distribution des produits agricoles en leur conférant la transparence.

-       Le soutien à l’agriculture biologique qui a un bon potentiel d’écoulement sur les marchés extérieurs.

-       Abandon des impayés en principal et intérêt pour les crédits dont le principal ne dépasse pas 5000 dinars et qui ont une ancienneté supérieure à 8 ans. Le remboursement du principal sera pris en charge par l’État.

-       Un observatoire des prix agricoles sera instauré, afin de vérifier les marges à l’intérieur de la filière agroalimentaire.

-       L’interdiction totale de la pratique du « kys ».

-       Développement de l’aquaculture.

Environnement  (de 48 à 50)

-       Lancement d’un programme de reforestation de 100 000 hectares supplémentaires de pin, caroubier.

-       Augmentation des espaces verts urbains et de forêts récréatives (2 000 hectares supplémentaires).

-       La dépollution et l’aménagement du site de la SIAPE, à Sfax.

-       L’arrêt du déversement en mer du phosphogypse à Gabès, et l’étude de son transfert.

-       Le confinement des stériles à Métlaoui-M’dhila, le renforcement et la consolidation du site.

-       Faire de la Tunisie une plateforme internationale de production et d’exportation énergétique solaire.

 

Volet Régional (51 à 64)

-       Découpage régional en : 6 régions, 30 gouvernorats, 380 à 400 communes rurales, 280 à 300 communes urbaines,

-       Les régions, les gouvernorats, les communes rurales, les communes urbaines seront érigés en tant que collectivité territoriales  dotés de la personnalités morales et de l’autonomie financière

-       Mise en place d’un fonds de développement régional et local.

-       Création dès 2012 de 50 incubateurs visant à accompagner les jeunes prometteurs.

-       Création des pôles de compétitivité régionaux regroupant sur un même lieu des entreprises des centres de formation et des laboratoires de recherche.

-       Création de 1000 « Maisons du Citoyen » en 5 ans servant d’espace de solidarité et d’accueil associatif.

 

Volet Social (65 à 102)

-       Augmentation de la TVA de 1 point. Le Taux de TVA sera alors de 19%. Ce point supplémentaire sera affecté à l’amélioration de la prise en charge médicales des populations les plus démunies.

-       La déduction applicable aux revenus égaux ou inférieurs au SMIG sera portée à 3000 DT au lieu de 2500 DT.

-       La déduction accordée au chef de famille sera portée à 300 DT au lieu de 150 DT.

-       La déduction pour enfant en charge sera portée à 100 DT pour chaque enfant.

-       Suppression de la TVA de 6 % pour les produits de premières nécessités et passage au taux de 12 % pour les autres produits.

-       Suppression de l’exonération en matière de TVA pour les remplacer au Taux de TVA de 0%.

-       Les intérêts des emprunts contractés pour la primo-accession à la propriété seront déductibles du revenu imposable à hauteur de 1.500 DT par an.

-       Le SMIG sera porté à 308 DT en 2012

-       Les allocations familiales seront doublées

-       Reculer l’âge de la retraite à 62 ans et revaloriser les pensions de retraite de 5 à 6%

-       Octroi aux 185 000 familles nécessiteuses d’une allocation de 115 DT/ mois

-       Livraison de 22 000 logements sociaux annuellement contre 11 000 actuellement

-       Les tarifs des services bancaires seront réglementés par l’Etat

-       Instauration de la gratuité effective des soins dans la filière publique au profit des indigents et des catégories les plus fragiles de la population qui ne sont affiliées à aucun régime

-       Création de 4 pôles hospitalo-universitaires ayant chacun son autonomie managériale. Chaque pôle englobera un ou plusieurs CHU, à raison de 1 lit pour 1000 habitants.

-       La prise en charge par la CNAM de 36 maladies de longue durée au lieu de 24. Elle assumera aussi toutes les urgences chirurgicales au lieu de 21 pathologies actuellement.

-       La liste des médicaments remboursables sera revue à la hausse.

-       Un programme de télémédecine sera engagé

-       Création d’une carte de soins informatique sécurisée

-       L’âge de scolarité obligatoire sera abaissé à 5 ans

-       Un enseignement de base de 6 à 14 ans et un enseignement secondaire divisé en 2 composantes: technique et générale.

-       Instauration dès la rentrée scolaire 2012-2013, la séance unique de 6h (entre 8h et 16h) avec une pause déjeuner. Le reste de la journée sera consacré à l’activité physique, culturelle, artistique ou associative.

-       Création d’un lycée sportif dans chaque gouvernorat

-       Aménagement des horaires de travail pour les femmes qui le désirent après une maternité, afin de rester actives

-       Création d’un observatoire national des violences faites aux femmes

-       Lever l’obligation de présenter une autorisation du père pour franchir les frontières avec leurs enfants.

-       La double nationalité ne peut être un obstacle à l’exercice des droits politiques.

-       Tous les Tunisiens nés de père et de grand-père paternel de nationalité tunisienne seront autorisés à se porter candidats à l’élection présidentielle

-       Création de centres culturels à l’étranger

-       Les Compétences Tunisiennes à l’Etranger (CTE) seront autorisées à garder le statut de non-résident pendant 10 ans après leur retour en Tunisie, pour réaliser des investissements

 

Volet Culturel (103 à 105)

 

-       Création d’une académie des Arts garantissant une interactivité entre toutes ces spécialités.

-       Recentrer le Ministère de la Culture sur 4 ou 5 grands festivals qui doivent faire partie des attractions de la Tunisie

-       Améliorer sensiblement les rémunérations, salaires et conditions de vie des artistes et des salariés du spectacle.

-       Initier une fête nationale de la musique

 

Volet Politique intérieure (106 à 113)

 

-       La Police national sera scindée en Police judiciaire et une police chargé de l’ordre et du renseignement

-       Création d’une  agence de renseignement.

-       Les interrogatoires menés par la police dans le cadre des enquêtes seront vidéo enregistrés

-       Les agents de Police seront affectés à une distance raisonnable de leur domicile.

-       Le service militaire obligatoire sera maintenu il est envisagé de réduire sa durée légale de 12 à 6 mois

-       Création d’un Conseil national de sécurité chargé de collecter, analyser et évaluer toutes les informations et données relatives à d’éventuelles menaces extérieures

-       Le statut des militaires sera amélioré, en termes de rémunérations, de conditions de travail et de conditions de vie

 

Volet Politique étrangère (114 à 120)

 

-       Relancer le processus de réalisation de l’UMA et son ouverture à l’Egypte démocratique, si tel est le souhait de son peuple

-       Réexamen de nos relations avec l’Union Européenne pour leur donner des dimensions plus conformes à intérêts politiques et économiques de la Tunisie

 

PDP - Que Pensez-vous de ce Programme
Bien informés, les hommes sont des citoyens ; mal informés ils deviennent des sujets - Alfred Sauvy
  • Est-ce qu'il vous semble clair? *
    Très clair (+5)
    Clair (+2)
    Pas clair (0)
  • Est-ce il vous semble réalisable? *
    Oui, complétement (+5)
    Partiellement, ou J'en doute (+2)
    Pas du tout ou Pas d'avis (0)
  • Est-ce qu'il vous semble cohérent avec les orientations du Parti? *
    Oui, complétement (+5)
    Partiellement (+2)
    Pas de tout ou Pas d'avis (0)
  • Est-ce qu'il vous semble répondre aux objectifs de la Révolution? *
    Oui, complétement (+5)
    Pratiellement (+2)
    Pas de tout, ou Pas d'avis (0)
  • Sur son Projet constitutionnel, est-ce qu'il répond à vos aspirations? *
    Oui, complétement (+5)
    Pratiellement (+2)
    Pas de tout, ou Pas d'avis (0)
  • Sur son Projet Politique, est-ce qu'il répond à vos aspirations? *
    Oui, complétement (+5)
    Pratiellement (+2)
    Pas de tout, ou Pas d'avis (0)
  • Sur son Projet Economique, est-ce qu'il répond à vos aspirations? *
    Oui, complétement (+5)
    Pratiellement (+2)
    Pas de tout, ou Pas d'avis (0)
  • Sur son Projet Social, est-ce qu'il répond à vos aspirations? *
    Oui, complétement (+5)
    Pratiellement (+2)
    Pas de tout, ou Pas d'avis (0)
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